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convention collective nationale industrie petrole - CCMR
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Convention collective nationale industrie petrole
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Convention collective nationale de l'industrie du pétrole ...
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Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958. Etendue par arrêté du 23 juillet 1959...
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Modifications de la convention collective nationale de l ...
Sommaire Textile (industrie)
Modifications de la convention collective nationale de l'industrie textile
Texte du thème Modifications de la convention collective nationale de l'industrie textile CCN 3106 (Modifications de la convention collective nationale de l'industrie textile IDCC 18, 1942)
Article 2: Les parties signataires conviennent de modifier les articles suivants de la convention...
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Convention collective nationale de l'industrie laitière du ...
Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006 > Texte de base - Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée et recodifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006
Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006 - Texte de base - Convention collective...
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Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006 - Texte de base - Convention collective nationale de...
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Les partenaires sociaux de l'industrie des machines :: La CCT
La CCT - une base importante du contrat de travail
Entre les employeurs de l'industrie MEM et les collaborateurs, la convention de l'industrie des machines fait office de convention collective de travail (CCT).
Pour les collaborateurs des entreprises membres de l'ASM, la CCT est une partie importante du contrat de travail. La CCT offre des conditions de travail bien meilleures que celles prévues par la législation.
La CCT vaut pour plus de 96 000 travailleurs et environ 560...
Site :
http://www.sozialpartner.ch
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Convention collective nationale de l'industrie du Pétrole ...
Convention collective nationale de l'industrie du Pétrole 1993 TBE
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Vendeur: 8134michel (153) 100%, Lieu où se trouve: Lyon, Lieu de livraison: FR, Numéro de l'objet: 283357926956 Convention Collective Nationale de l'industrie du Pétrole...
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Convention collective industrie textile - Brochure JO 3106 ...
Téléchargement conventions collectives Textile (industrie textile) - Brochure JO 3106 - Code IDCC 18
Téléchargement convention collective industrie textile - Brochure JO 3106 - Code IDCC 18
Mise à jour 2017 Téléchargement format PDF Version convention intégrale
Salariés du secteur de l'industrie textile cette convention collective signée en 1951 vous indiquera clairement quels sont vos droits dans les relations avec votre employeur (période d'essai, salaire, licenciement ...)
Les entreprises qui dépendent de cette convention sont celle qui ont pour activité le textile (tissage, fabrication, ...)
Extrait de la...
Date: 2017-09-29 20:38:35
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Contrat de travail - My Convention Collective | Industrie ...
Dans la convention collective de l'industrie laitière, l'indemnité de licenciement prévue est moins favorable que l'indemnité légale, sauf pour les techniciens...
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Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et ...
Interprétation
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
La Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) est une direction du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie français. Son directeur général est Luc Rousseau.
Sa mission officielle est de veiller à l' attractivité économique de la France et à la...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
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Convention collective de l'industrie textile LégiSocial
Convention collective de l'industrie textile (IDCC 18)
Brochure JO n°3106 - IDCC n°18
La présente convention collective nationale de l'industrie textile, règle les rapports entre :
Les entreprises dont les activités sont précisées ci-après ;
Les salariés de ces entreprises.
La présente convention collective est signée par les parties patronales suivantes:
Union des industries...
Site :
legisocial.fr
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Convention collective Habillement (industries de l ...
La convention collective 3098 et les entreprises, artisans, associations du secteur Habillement (industries de l´):
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :
Tenir un exemplaire de la convention collective Habillement (industries de l´), (n° brochure 3098) à disposition des salariés au seing de...
Site :
https://www.convention-collective-fr.com
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Convention collective nationale des industries de l ...
Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958
Industries de l'habillement
Brochure JO n°3098 - IDCC n°247
Texte de base consultation gratuite
Avenant n° S 59 du 27 janvier...
Site :
http://www.convention-collective-habillement.fr
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APGIS | Industrie pharmaceutique
Convention Collective de l'industrie pharmaceutique
Le Régime de Prévoyance de l'Industrie Pharmaceutique organisé par l'Accord Collectif de Prévoyance du 21 mai 1991 et ses...
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Les métiers de la chimie - Tendances
Économie circulaire
Avec un chiffre d'affaires de 75 milliards d'euros en 2015, l'industrie chimique en France occupe le 6e rang des pays producteurs chimiques dans le monde et le 2e rang européen.
L'industrie chimique* est un secteur important de l'industrie manufacturière (y compris industries agroalimentaires) et de l'économie en France, participant à la compétitivité nationale :
Sa...
Date: 2017-05-11 13:07:36
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Les conventions collectives de l'industrie agro-alimentaire
Toute l'actualité du droit du travail par les Éditions Legimedia
Quels sont les champs d'application des conventions collectives de l'industrie agro-alimentaire ?
9 juin 2015
Conventions collectives par secteur d'activité , Le saviez-vous ? Par Cédric Guillen
L'industrie agro-alimentaire est le premier secteur d'activité en terme de chiffre d'affaires en France, avec plus de 140 milliards...
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convention.fr
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convention collective nationale des industries chimiques ...
Convention collective des industries.Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 Télécharger RTF Accord du 10 août 1978 portant révision des classifications.la nouvelle classification. convention collective nationale des ETAM du de la convention collective nationale des industries chimiques.Trouvez la convention collective parmi près de 430 la...
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Convention collective gratuite 112 Lait : industrie ...
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apiah - Présentation
Présentation
Comme l'indique le nom de notre association, nos membres proviennent de la région que l'on appelle l'Arc-horloger (à part quelques exceptions qui confirment la règle). Cette région est celle de l'horlogerie mais on y trouve d'autres industries telles que le décolletage, la microtechnique ou la fabrication de machines.
Notre association regroupe des entreprises horlogères mais aussi des maisons travaillant dans ces autres secteurs, raison pour laquelle notre nom fait référence « aux industries » de l'Arc-horloger.
Fondée au 1er janvier 2012, l'apiah regroupe deux associations plus anciennes, elles-mêmes résultat de...
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Travailleurs salariés assujettis à un décret de convention ...
Travailleurs salariés assujettis à un décret de convention collective
Travailleurs salariés assujettis à un décret de convention collective
Décrets de convention collective
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Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Si vous êtes un travailleur salarié assujetti à un décret de convention collective, vous avez droit...
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Industries agro-alimentaires Archives - Convention collective
Industries agro-alimentaires
A propos des conventions collectives du secteur agro-alimentaire
Cette famille recense les conventions collectives applicables aux industries agro-alimentaires, c'est-à-dire l'ensemble des activités industrielles qui transforment des matières premières issues de l'agriculture, de l'élevage ou de la pêche en produits alimentaires essentiellement destinés à la...
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Convention collective nationale de l'industrie textile du ...
Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951
Industrie textile
Brochure JO n°3106 - IDCC n°18
Texte de base consultation gratuite
Accord du 24 avril 2017 relatif aux...
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Convention collective3104, Industrie pharmaceutique
Accord du 23 novembre 2017 sur les salaires minima conventionnels au 1er janvier 2018
Entrée en vigueur
Dépôt
Extension
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique. JORF 14 décembre 1956.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique. JORF 2 août 1962 rectificatif 21 septembre...
Site :
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Direction générale du développement de l’industrie ...
La Direction générale du développement de l'industrie numérique (DGDI) est chargée de la création et de la promotion des conditions nécessaires à l'essor d'une industrie numérique au Burkina Faso.
A ce titre, elle a notamment pour missions :
- d'étudier le contexte économique et commercial du marché du secteur des télécoms/TIC dans l'environnement du Burkina Faso ;
- ...
Date: 2019-04-06 19:34:33
Site :
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IDCC 1967 Salaires dans CC de l'industrie des métaux (Bas ...
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IDCC 1967 Salaires dans CC de l'industrie des métaux (Bas-Rhin)
1. AVENANT DU 24 JUILLET 2015 A L'ACCORD DU 22 JUIN 1993 ET A LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'INDUSTRIE DES METAUX DU BAS-RHIN PREAMBULE Suite à l'échec des négociations en 2014, l'UIMM Alsace a proposé aux partenaires sociaux d'avancer les négociations plus tôt dans l'année et de les...
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Union Nationale pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce
Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce
Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce
Créée en 1958 à l'initiative des partenaires sociaux, l'Union Nationale pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce (UNEDIC) est un organisme de droit privé (association loi 1901) chargé d'une mission de service public : la gestion de l'assurance chômage. Les partenaires sociaux fixent les conditions d'indemnisation des bénéficiaires de l'assurance chômage et du financement de ce régime par voie de convention. Ils disposent à cet égard d'une large autonomie et liberté...
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Convention collective3001, Industrie du pétrole
Normativité. ? Date de prise d'effet
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Procédures d'opposition. ? Demande d'extension
Codification
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Préambule
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Titre Ier État des lieux de la formation professionnelle dans la branche Pétrole
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MINISTÈRE DE L’INDUSTRIE ET DE COMMERCE – TUNIS TUNISIE ...
40 Rue Sidi ElHani Montplaisir 1073, Tunis
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Décret n° 2010-3215 du 13 décembre 2010, modifiant et complétant le Décret n°95-916 du 22 mai1995 Attributions générales du Ministère : Le Ministère de l'Industrie et de la Technologie a...
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Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951
IDCC : 18
L'article de cette convention collective a été modifié :
Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles
Article 5.1
Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles
Titre II Dispositions diverses
Versions de l'article
2 - Version en vigueur non étendue de...
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L'industrie automobile - UVACollab : Gateway
Jennifer Wieboldt
L'industrie automobile française et l'Union Européenne
La crise économique avait des conséquences pour tous les pays du monde et toutes les industries. L'industrie automobile était la première grande victime de la crise et elle a souffert dans le monde entier y compris en France. A cause des caractéristiques spécifiques de l'industrie automobile, elle ressent la...
Date: 2009-05-01 19:38:14
Site :
https://collab.its.virginia.edu
ministère de l'Industrie, de l'Energie et des Mines
Le Ministère
Présentation
Le Ministère de l'Industrie a pour mission d'élaborer et de mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines se rapportant à l'industrie, aux industries agro-alimentaires, aux services connexes à l'industrie, à l'énergie, aux mines, à la coopération industrielle et à la sécurité industrielle, énergétique et...
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http://www.tunisieindustrie.gov.tn
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ebook Industrie textile - Convention collective nationale ...
Art. 1er (G). 1 Objet et champ d'application de la convention 2
(Modifié par accord du 29 mai 1979)
La présente convention conclue entre :
- d'une part, l'union des industries textiles ;
- d'autre part, les organisations de salariés représentatives signataires,
règle les rapports entre :
- les entreprises dont les activités sont précisées dans l'annexe I ci-après ;
- les salariés de ces...
Site :
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CONVENTION COLLECTIVE 3124, INDUSTRIE LAITIÈRE
Augmentation des salaires minima mensuels
Augmentation des rémunérations annuelles minimales (RAM)
Augmentation des rémunérations annuelles minimales (RAM) applicables à l'encadrement bénéficiant d'un forfait annuel
Augmentation de la contrepartie conventionnelle annuelle garantie au temps d'habillage et de déshabillage
Augmentation du barème des primes d'ancienneté conventionnelles...
Site :
centre-national-droit-du-travail.fr
Thèmes liés : convention collective de l'industrie laitiere gratuite / convention collective industrie laitiere 3124 / convention collective de l'industrie laitiere / convention collective de l industrie / convention collective de l industrie laitiere
CEDEF - Bibliothèque en ligne : Industrie | Le portail des ...
Les études et investissements dans l'industrie pour protéger l'environnement en 2011
Insee, Maud Micollet, Insee résultats, n° 67, juin 2013.
L'objectif de cette enquête est d'actualiser la connaissance sur le montant et la nature des études, des investissements et des dépenses courantes pour protéger l'environnement. En 2011, les investissements des établissements industriels pour...
Date: 2017-05-11 07:05:49
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Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956. Etendue par arrêté du 15 novembre 1956 JORF 14 décembre 1956.
Titre Ier : Clauses statutaires
Article 1er En savoir plus sur cet article...
En vigueur étendu
La présente convention collective, conclue en application du titre III du livre Ier du code du travail, règle sur le territoire métropolitain les...
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Centre national des conventions collectives
Départ définitif de l'entreprise et transfert des avoirs
Versements volontaires des bénéficiaires
Versement de la participation
Versement des primes d'intéressement
Droits issus du compte épargne-temps
Jours de congés non pris en l'absence de CET
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Versement complémentaire de l'entreprise. ? Abondement
Modalités de gestion des droits attribués aux salariés
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Convention collective Industrie Pharmaceutique - Texte ...
Gratuite en ligne
La convention collective 3104 et les entreprises, artisans, associations du secteur Industrie Pharmaceutique:
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur pour être tranquille en cas de contrôle de l'inspection du travail :
Tenir un exemplaire de la convention collective Industrie Pharmaceutique, (n° brochure 3104) à disposition des salariés au seing de...
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L'Ecole Nationale de l'Industrie Minérale
Depuis sa création en 1972, l'Ecole Nationale de l'Industrie Minérale n'a cessé d'évoluer pour répondre aux besoins du marché national en ingénieurs polyvalents de haute qualité, aptes à exercer leurs fonctions dans un environnement marqué par la mondialisation.
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Le Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET) assure des missions de conseil,...
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La convention collective Habillement industries (convention collective nationale des industries de l'habillement) comporte des dispositions communes à toute la branche et des dispositions spécifiques pour les secteurs "Confection administrative et militaire" ; "Industrie du bouton" et "Industrie de la bretelle et ceinture".
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Site :
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Insee - Indice de prix de production de l'industrie ...
Période de référence de l'indice : 2010
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Zone géographique : France métropolitaine
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Origine des données
Les indices de prix de production et d'importation sont calculés par l'Insee à partir des résultats de l'enquête Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE) (fichier pdf de présentation - version de mai 2015 - 1,73...
Site :
bdm.insee.fr
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Convention collective : Pharmacie (industrie pharmaceutique)
Nom complet :
Convention collective de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956
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Cette convention...
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L'industrie séduit à nouveau les investisseurs marocains ...
Les industriels marocains seraient-ils de moins en moins frileux et prendraient-ils plus de risques pour investir, notamment dans l'industrie ? Si depuis le milieu des années 2000, ils préfèrent investir dans d'autres secteurs au-delà de leur fonds de commerce originel, tel semble ne plus être le cas depuis l'année dernière. par adama sylla
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Révision de la convention collective de l’industrie ...
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Révision de la convention collective de l'industrie pharmaceutique : des régressions sociales majeures en contrepartie de trop maigres avancées
La CFE-CGC refuse l'accord de révision de la convention collective de l'industrie pharmaceutique (CCNIP).
Début 2018, la chambre patronale surfé sur les ordonnances Macron pour revoir l'ensemble du...
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industrie
M. Bouchouareb à Oran, Complexe Tosyali : 4.000 emplois créés
25 janvier 2017
Oran le 15 janvier 2017 Monsieur Abdessalem Bouchouareb, a effectué, ce jour, une visite de travail et d'inspection dans la Wilaya d'Oran. Lors de cette visite il a indiqué que « Depuis la (...)
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25 janvier 2017
L'Algérie atteindra une...
Date: 2017-05-11 03:53:41
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